Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOL-NORM
ENTREPRISE PELLERIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1633169
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2000

Présentation de la marque ISOL-NORM

Déposée le 13 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE PELLERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOL-NORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE PELLERIN domicilié(e) Rue du Val-Poncé, 52002 CHAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque ISOL-NORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOL-NORM est expirée depuis le 13 décembre 2000.

ENTREPRISE PELLERIN a également déposé les autres marques suivantes : MAXISOL-NORM , PARA-NORM , UPPERCUT , PARADOR , ISOL-THERM , ISOL-PHON , UPPERCUT , ISOL-PHON , ISOL-KIT , PARACOLOR


ENTREPRISE PELLERIN, Société Anonyme - Rue du Val-Poncé, 52002 CHAUMONT - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Matériaux de construction; menuiseries industrielles pour la construction, croisées et portes croisées en bois ou bois-aluminium et matériaux pré-fabriqués pour toutes ouvertures de bâtiments

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.